CONDITIONS GENERALES DE VENTE
LED-THERAPIE.COM

  1. PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet led-therapie.com.

Led-therapie.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

  1. EDITEUR DU SITE

Ce site est édité par la société HMS CO exerçant sous la dénomination sociale « led-therapie », société à responsabilité limitée, au capital de 7.600 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 501 503 270, dont le siège social est sis 1, rue de Chazelles – 75 017 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, TVA INTRA : FR52501503270, N° DE GESTION : 2007 B 25971 - Code NAF  4690Z

L’hébergement du site est assuré par la société 1&1 Internet SARL au capital de 100 000 EUR, 7, place de la Gare, BP 7010957201 Sarreguemines Cedex

  1. PRESENTATION DU SITE

Led-therapie.com est un site spécialisé dans la vente de produits de luminothérapie ainsi que les conseils d'utilisation. Led-therapie a pour objectifs de donner des conseils et orienter les personnes dans le choix de leur produit lors d’une vente.

Nos conseillers scientifiques  se tiennent à votre disposition pour répondre à vos questions et pour vous guider dans le choix de vos produits.

  1. PROPRIETE DU SITE ET DES CONTENUS

Le site led-therapie.com est la propriété de la société HMS CO qui en assure l'exploitation en conformité avec la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Tout ce qui figure sur le site (le « Contenu ») à savoir notamment les photos et différents articles, sont la propriété de la société HMS CO ou de ses fournisseurs contractuels.  Toute reproduction des photos ou articles du site sans l’autorisation de la société HMS CO constitue des actes de contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judicaires tant sur le plan civil que pénal.

Par ailleurs, il est expressément rappelé que le nom commercial « led-therapie.com», appartient à la société HMS CO et que les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs de sorte que toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation des titulaires constitue un acte de contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judicaires tant sur le plan civil que pénal.

  1. PROCESSUS DE COMMANDE

 Pour les commandes en ligne, le client est invité à suivre les étapes suivantes :

-          remplir le formulaire d’enregistrement afin d’être habilité à passer une commande. Le client est invité à remplir les champs relatifs à son identité (les données à caractère personnel font l’objet d’une protection légale, détaillée plus bas dans le présent document)  à la livraison, au mode de paiement et à la facturation.

-          confirmer son identifiant et son mot de passe.

-          Remplir son panier avec les produits de son choix

-          confirmer son panier

-          choisir et confirmer son mode de livraison,

-          prendre connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter  en cliquant sur le l’icône  prévue à cet effet,

-          cocher ou non la case pour recevoir des offres promotionnelles

-          confirmer ou modifier les données de son profil, et le récapitulatif complet de sa commande dont le prix total inclut les frais de livraison.

-          choisir le mode de paiement et entrer les données bancaires

-          imprimer la trace de transaction et la facture

Le client reconnaît avoir pris connaissance du détail de sa commande et de son prix total, avoir pu corriger d'éventuelles erreurs et reconnaît dès lors que le contrat est valablement conclu dès confirmation du récapitulatif de sa commande.

Le client recevra un accusé réception de sa commande par mail, à l’adresse qu’il aura indiqué lors de la passation de sa commande. 

  1. DELAIS DE LIVRAISON

La livraison de la commande est assurée par La Poste en Chronopost ou colissimo.

Les articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la création du compte sur lequel il souhaite passer commande. Une commande ne peut être livrée qu’à une seule adresse. Tout produit destiné à être envoyé à une autre adresse, doit faire l’objet d’une commande séparée : une commande, une adresse. 

led-therapie.com s’engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour faire livrer les produits commandés dans les meilleurs délais dès confirmation de la commande.

led-therapie.com livre aussi bien en France métropolitaine que dans les Dom tom ainsi que la Belgique, le Luxembourg, l’Allemagne et les Pays-Bas.

Led-therapie facture une participation de 7.80 € par commande pour les frais de livraison.

En cas de dépassement des délais de livraison du fait de La Poste, led-therapie.com ne pourra voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit.

Nous vous informons que tous les colis sont contrôlés deux fois avant d'être expédiés à La Poste et que tous nos colis sont envoyés accompagnés d'une facture.

  1. PRIX

Les prix de vente indiqués sur le site led-therapie.com sont en euros et toutes taxes comprises mais hors frais de livraison. Les éventuels frais de livraison sont indiqués au Client au fur et à mesure de ses choix de produits et lui sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits sélectionnés.

La société HMS CO se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au Client sur le site led-therapie.com au moment de la confirmation de la commande.

  1. MODALITES ET SECURITE DES PAIEMENTS

Le paiement en ligne  sur le site led-therapie.com est intégralement sécurisé.

Les informations liées à votre carte bancaire  (le numéro à 16 chiffres de votre carte de paiement, les 4 chiffres de la date de validité, les 3 derniers chiffres du pictogramme au dos de la carte de paiement) ne circuleront pas en clair sur Internet, mais seront entièrement protégées et cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).

Vous serez basculés sur le site sécurisé de notre partenaire bancaire, Cybermut P@yement (groupe CIC - Crédit Mutuel).

HMS CO ne pourra en aucune manière disposer du numéro de votre carte, la saisie étant faite directement sur le site de la banque.

Dans toutes les zones sécurisées dans lesquelles l’adresse URL commence par https:// (où le ‘s’ signifie sécurisé), les informations sont cryptées et donc protégées avant leur transfert via Internet.

La transaction qui se fait entre vous et notre partenaire bancaire, Cybermut P@yement (groupe CIC - Crédit Mutuel) est cryptée (SSL).


Vous pouvez vérifier que vous n´êtes pas en train de consulter une contrefaçon. Il suffit pour cela de vérifier que les informations ci-dessus correspondent au certificat de sécurité que vous pouvez faire apparaître:

  • Avec Netscape: cliquez sur la clef bleue ou le cadenas doré situé en bas à gauche du navigateur. Une fenêtre apparaît : choisissez afficher les informations de la page (show document info ou Open Page Info). Vous voyez alors le nom de l´exploitant du site Web avec le nom du serveur et l´emplacement du siège social (à gauche), accompagné des coordonnées de l´autorité qui a vérifié ces informations (à droite).
  • avec Explorer: dans la fenêtre, cliquez sur le bouton droit de la souris, choisissez propriété (properties) et cliquez sur sécurité (security) ou certificat (Certificates). Vous voyez alors le nom de l´exploitant du site Web avec le nom du serveur et l´emplacement du siège social (en haut), accompagné des coordonnées de l´autorité qui a vérifié ces informations (plus bas).
  • Avec IE5 il faut allez dans Détails et cliquer sur Objet pour faire apparaître les informations

  1. DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions des articles L121-20 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un droit de rétractation lequel peut être exercé dans un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de la commande. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au 1er jour ouvrable suivant.

Le Client peut, dans ces conditions, retourner à ses frais, à la société HMS CO le colis reçu sans avoir à justifier d’un quelconque motif ni à payer de pénalités. En ce qui concerne le Quantapulse, ce délai est fixé à 3 semaines.

Le retour de la commande devra être signalé au préalable auprès de  led-therapie.com par email à l’adresse suivante : contact@led-therapie.com

La société attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera à l'acheteur. Le retour d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution de ce numéro d’accord selon la démarche présentée ci-dessus.

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 7 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à ledtherapie.com dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d'origine en parfait état, en Colissimo avec le numéro de retour accordé qui devra figurer visiblement sur l’emballage de retour et le bon de retour imprimé, glissé a l’intérieur du colis.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Dans tous les cas le retour s’effectue aux risques de l'acheteur.

  1.  RECLAMATION

Malgré tout le soin apporté par led-therapie.com dans la préparation des colis, il peut arriver qu’un article soit manquant ou ne correspondent pas au bon de commande. C’est pourquoi, à la réception de votre commande, vous devez vérifier la conformité du colis.

L'acheteur devra formuler auprès de led-therapie.com le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

 Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours et dégagera led-therapie.com de toute responsabilité vis à vis de l'acheteur.

La formulation de cette réclamation auprès de led-therapie.com devra être faite en nous contactant par courrier postal recommandé à led-therapie.com - Société HMS CO - 1 rue de Chazelles 75017 Paris ou par mail à l’adresse contac@led-therapie.com.

A réception de la réclamation, led-therapie.com attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera à l'acheteur. Le retour d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution de ce numéro d’accord selon la démarche présentée ci-dessus.


Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 7 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à led-therapie.com dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d'origine en parfait état, en Colissimo. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à led-therapie.com. Le numéro de retour accordé devra figurer visiblement sur l’emballage de retour et le bon de retour imprimé, glissé a l’intérieur du colis.

En cas de produit manquant votre demande devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard, le premier jour ouvré suivant la réception, à notre service client à l’adresse contact@led-therapie.com.

Dans ce cas, le client devra envoyer un courrier attestant sur l’honneur qu’un produit est manquant ainsi qu’une copie de sa carte d’identité à l’adresse indiqué ci-dessus.

Après vérification, led-therapie.com réexpédiera ou remboursera le produit, sous réserve du bien-fondé de la demande de l’acheteur.

Le remboursement s’effectuera par chèque bancaire au nom du Client qui a passé la commande et à l’adresse de facturation.

 Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et led-therapie.com sera dégagé de toute responsabilité.

  1. ANNULATION D’UNE COMMANDE

Au delà du délai éventuel de rétractation tel que visé ci-dessus, la demande d'annulation de la commande pourra éventuellement être acceptée par la société HMS CO moyennant le versement à son profit d'une indemnité de 50 % du montant total TTC de la commande.

  1. MODALITES DE REMBOURSEMENT

Le droit de rétractation dont bénéficie le client s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge de l'acheteur. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, l'acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit un échange d’un montant équivalent aux sommes versés ou, le cas échéant, avec complément bancaire, les frais de re-expédition restant à la charge de l'acheteur.


En cas d'exercice du droit de rétractation ou en cas de réclamations justifiés, led-therapie.com fera tous les efforts pour rembourser l'acheteur dans un délai de 15 jours. Cependant ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification de led-therapie.com. L'acheteur sera alors remboursé par chèque.

led-therapie.com recommande à l'acheteur d’effectuer le retour de ses produits en colissimo muni d'une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

led-therapie.com recommande à l'acheteur de sur-emballer les emballages d’origine de ses produits, car seuls seront repris les produits renvoyés dans leur intégralité, dans leur emballage d'origine, l’ensemble devant être intact et en parfait état de revente. Tout produit qui aurait été abîmé, endommagé, sali, incomplet, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

En cas de retour ou de réclamation abusif, la société HMS CO se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

  1.  GESTION DES MOTS DE PASSE DU CLIENT

Le Client est responsable de la confidentialité de son code d'accès et son mot de passe lesquels peuvent être modifiés par ses soins. Il est responsable de toutes les activités exercées à l'aide de ce code d’accès et de ce mot de passe. Il s'engage à avertir immédiatement la société HMS CO s'il constate une utilisation non autorisée de son code d’accès et son mot de passe.

  1.  RESPONSABILITE

Il appartient au client de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires à l'envoi de sa commande. led-therapie.com ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

led-therapie.com ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications) ou pour tous cas fortuits ou de force majeure. led-therapie.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présentes.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. led-therapie.com tiendra l'acheteur au courant en temps opportun des cas ou des événements ci-dessus énumérés.

Le transfert des risques sur les produits a lieu dès la remise des produits par led-therapie.com à l’agent de la Poste.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client auprès du transporteur.

Il est indispensable que le client fasse établir par le bureau de Poste (ou par le facteur) dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que Led-therapie.com puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.

Le client devra transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par courrier recommandé dans les deux (2) jours ouvrables à led-therapie.com - Société HMS CO - 1 rue de Chazelles 75017 Paris. Le client devra renvoyer l'objet cassé (frais payé remboursé par la société par chèque ou sous forme d'avoir). Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.

led-therapie.com ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels elle établit des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

led-therapie.com s'engage à supprimer tout contenu signalé par les Clients comme étant non conforme aux présentes conditions générales de vente.

led-therapie.com est un site accessible 24/24 et 7/7 dans des conditions de performance optimales.

led-therapie.com ne peut être tenue pour responsable, notamment, des manques de performance relative à l'accès Internet, ni des éventuelles pannes de serveur, ou indisponibilités ponctuelles dues à des opérations de maintenance.

led-therapie.com ne peut-être tenue responsable de la perte de données affairant à une interruption de service internet.

  1.  HYPERLIENS

Tous les liens vers la page d’accueil du site led-therapie.com peuvent être librement établis sous réserve que la mention « sur le site de « led-therapie.com», ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé led-therapie.com.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe, interdits aux mineurs ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page Internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site portail led-therapie.com à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

  1.  PROTECTION ES DONNEES PERSONNELLES

 

led-therapie.com met en œuvre la collecte et le traitement de données personnelles ayant pour finalité d’assurer le traitement et la livraison de la commande passée par le Client et de lui adresser des offres promotionnelles, si le Client l’a expressément autorisé en cochant la case prévue à cet effet.

Les données personnelles ainsi recueillies sont directement collectées auprès de la personne concernée afin qu’elle puisse accéder aux offres et passer commande sur le site led-therapie.com.

Les données nominatives collectées par la société HMS CO par l’intermédiaire de son site led-therapie.com sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.

La durée de conservation des données personnelles, à compter de la fermeture du compte du Client est de 2 ans à compter de la livraison de la dernière commande 

led-therapie.com garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives du Client n’y apparaissent à aucun moment, sauf si le Client  a choisi son nom propre comme identifiant pour accéder au site.

Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte et le traitement des données personnelles par la société led-therapie.com sur son site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, enregistrée sous le dossier 1765256

Chaque Client dispose, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition et de suppression sur les données le concernant, et peut exiger l’anonymisation de ses contributions sur le forum de discussion.

Chaque Client peut exercer ce droit en contactant la société HMS CO, en adressant un email à l’adresse suivante contact @led-therapie.com ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : HMS CO – led-therapie.com, 1 rue de Chazelles – 75017 PARIS.

  1.  COOKIES

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”, ceux-ci sont émis par le serveur.

Les cookies utilisés contiennent : un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue.

Par ailleurs, ce site procède également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 24 heures.

Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre navigateur internet.

Il est possible de supprimer les cookies enregistrés sur un ordinateur au moyen des procédures suivantes selon le navigateur qui est utilisé.

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Instructions pour Internet Explorer 7 sur Windows :

  • Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.
  • Sélectionnez « Options Internet… » du menu déroulant.
  • Cliquez sur l’onglet « Général »
  • Cliquez sur le bouton « Supprimer » du bloc « Historique de navigation ».
  • Cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies… » dans la boîte de dialogue.

Instructions pour Internet Explorer 6 sur Windows :

  • Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.
  • Sélectionnez « Options Internet… » du menu déroulant.
  • Cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies… » dans la boîte de dialogue. Il est au centre à gauche de la boîte de dialogue.

Instructions pour Mozilla Firefox :

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  • Sélectionnez « Options… » du menu déroulant.
  • Dans la boîte de dialogue, sélectionnez « vie privée ».
  • Cliquez sur l’onglet « Cookies », et cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies ».

  1.  MODIFICATIONS ET AMELIORATIONS DU SITE

led-therapie.com se réserve le droit de procéder à des modifications des conditions générales de vente pour tenir compte des éventuelles modifications qui pourraient être apportées à son site telles que notamment :

-         Sur la présentation et l'habillage des pages;

-         Sur l'ajout ou la suppression de fonctionnalités;

-         Sur l'ergonomie et les traitements de flux d'information.

Toute modification du site fait l'objet d'une notification disponible à la prochaine ouverture de session par le Client.

  1.  LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales de vente et tout litige qui pourrait naître du fait de leur application et/ou de leur interprétation sont soumis à la loi française.